Article 8
Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 94 du 20/04/2003 page 7158 à 7159
Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
- arrêté du 12 septembre 1995 pour la variété Ecudor ;
- arrêté du 25 septembre 1997 modifié pour la variété Coronet ;
- arrêté du 22 septembre 1999 modifié pour les variétés Cortina et Madrigal ;
- arrêté du 21 septembre 2000 pour la variété Twister.