Arrêté du 21 janvier 2003 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale

Version INITIALE

NOR : AGRG0300304A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/1/21/AGRG0300304A/jo/article_annexe1

Texte n°24

Annexe


A N N E X E S
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
Annexe II
A. - Teneurs modifiées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 53 du 04/03/2003 page 3797 à 3801




B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 53 du 04/03/2003 page 3797 à 3801




LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE
Annexe III
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 53 du 04/03/2003 page 3797 à 3801




B. - Teneurs ajoutées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 53 du 04/03/2003 page 3797 à 3801




LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS
DE PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
Annexe IV
A. - Teneurs modifiées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 53 du 04/03/2003 page 3797 à 3801




B. - Teneurs ajoutées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 53 du 04/03/2003 page 3797 à 3801