Article 3
Les caractéristiques des cycles de travail applicables à l'Inventaire forestier national sont les suivantes :
Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail à l'Inventaire forestier national
NOR : AGRA0201392A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/11/25/AGRA0201392A/jo/article_3
Texte n°64