Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail à l'Inventaire forestier national

Version INITIALE

NOR : AGRA0201392A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/11/25/AGRA0201392A/jo/article_2

Texte n°64

Article 2


Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants :
- la durée du cycle ;
- la ou les durées hebdomadaires de travail dans le cycle ;
- le nombre de jours travaillés dans la semaine ;
- les horaires quotidiens.