Article 1
L'annexe 2 de l'arrêté du 7 juillet 1987 susvisé est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.
L'annexe 2 du présent arrêté est ajoutée en annexe 5 à l'arrêté du 7 juillet 1987 précité.
Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme des métiers d'art
NOR : MENS0301626A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/7/31/MENS0301626A/jo/article_1
Texte n°29