ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 21 novembre 1995 portant promotion et nomination

Version INITIALE

Au grade d'officier


M. Alexandre (Georges, Marc), avocat général près la cour d'appel de Paris.
Chevalier du 2 décembre 1983.
M. Audouard (Christian, Auguste), premier président de la cour d'appel de Fort-de-France. Chevalier du 14 novembre 1977.
M. Blanc (Paul, Joseph), avocat général près la cour d'appel de Paris.
Chevalier du 24 mars 1982.
M. Chaix (Alban, Francis), président de chambre à la cour d'appel de Versailles. Chevalier du 30 janvier 1981.
M. Delcourt (Antoine, Marie), président du tribunal administratif des Antilles. Chevalier du 2 septembre 1988.
M. Djian (Armand), président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Chevalier du 8 octobre 1985.
M. Garriga (Germinal), greffier en chef de la Cour de cassation. Chevalier du 7 décembre 1978.
M. Huvey (Jacques), procureur général près la cour d'appel de Chambéry.
Chevalier du 1er décembre 1984.
M. Joseph (Marie, Antoine), greffier en chef de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion. Chevalier du 7 décembre 1983.
M. Labetoulle (Daniel), conseiller d'Etat. Chevalier du 1er octobre 1988.
M. Lallement (Guy), avocat au barreau de Nantes, ancien bâtonnier,
vice-président du Conseil national des barreaux. Chevalier du 17 septembre 1988.
M. Leclercq (Pierre, Emile), conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 29 octobre 1980.
M. Michel (Claude), avocat au barreau de Bobigny, ancien bâtonnier. Chevalier du 26 juin 1986.
M. Moinard (Marc), directeur des services judiciaires à l'administration centrale. Chevalier du 30 octobre 1985.
M. Moreau (François, Paul), premier vice-président du tribunal de grande instance de Versailles. Chevalier du 19 octobre 1987.
M. Renucci (Paul), président de chambre à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 12 juin 1979.
M. Sabourault (Michel, André), procureur général près la cour d'appel d'Angers. Chevalier du 25 mai 1983.
M. Saint-Arroman (Serge, Louis), président de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Poitiers. Chevalier du 25 juin 1986.
Mme Socquet-Clerc (Jacqueline), épouse Lafont, avocat au barreau de Paris.
Chevalier du 4 octobre 1984.
M. Terrail (Alain, Philippe), avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 14 mars 1978.