Arrêté du 31 août 2007 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique de Brest en tant que conservatoire botanique national

Version INITIALE

NOR : DEVN0761106A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/8/31/DEVN0761106A/jo/article_1

Texte n°6

Article 1


L'agrément du conservatoire botanique de Brest en tant que conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.