Titre Ier. - Conception et mise sur le marché des équipements de travail et des moyens de protection.
Chapitre Ier. - Règles générales.
Section 1. Principes.
Section 2. Dispositions d'application.
Chapitre II. - Règles techniques de conception.
Chapitre III. - Procédures de certification de conformité.
Chapitre IV. - Procédure de sauvegarde.
Titre II. - Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection.
Chapitre Ier. - Règles générales.
Section 1. Principes.
Section 2. Dispositions d'application.
Chapitre II. - Maintien en état de conformité.
Chapitre III. - Mesures d'organisation et conditions d'utilisation des équipements de travail et des équipements de protection individuelle.
Chapitre IV. - Utilisation des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise sur le marché.