Arrêté du 22 août 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine

Version INITIALE

NOR : DEFD0601087A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/8/22/DEFD0601087A/jo/article_5

Texte n°3

Article 5


Les bureaux suivants, relevant de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine, oeuvrent plus particulièrement dans le domaine fonctionnel des ressources humaines :
- le bureau « condition du personnel de la marine » ;
- le bureau « effectifs militaires » ;
- le bureau « personnel civil » ;
- le bureau « pilotage de la masse salariale » ;
- le bureau « politique des ressources humaines ».