Arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports
TITRE Ier : CONDITIONS D'INSCRIPTION (Article 3)
TITRE II : L'HABILITATION (Articles 4 à 10)
TITRE III : LE LIVRET DE FORMATION (Article 11)
TITRE IV : L'ALTERNANCE (Article 12)
TITRE V : NOMENCLATURE (Article 13)
TITRE VI : CERTIFICATION PAR UNITÉS CAPITALISABLES (Articles 14 à 18)
TITRE VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (Articles 19 à 22)
TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 23 à 27)
A N N E X E I