Article 3
L'annexe IV de l'arrêté du 25 juin 2004 susvisé est remplacée par l'annexe III du présent arrêté.
Arrêté du 10 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 25 juin 2004 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « bioanalyses et contrôles »
NOR : MENS0601755A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/7/10/MENS0601755A/jo/article_3
Texte n°15