Article 1
L'agrément prévu à l'article 2-2 du décret du 27 mai 1982 susvisé est délivré à l'organisme à caractère culturel suivant :
Association Passeport, domiciliée à la mairie de Chasseneuil-sur-Bonnieure (Charente).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : INTD0600202A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/4/21/INTD0600202A/jo/article_1
Texte n°2
L'agrément prévu à l'article 2-2 du décret du 27 mai 1982 susvisé est délivré à l'organisme à caractère culturel suivant :
Association Passeport, domiciliée à la mairie de Chasseneuil-sur-Bonnieure (Charente).
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