Annexe
A N N E X E
À L'ARRÊTÉ FIXANT LA MÉTHODE DE CALCUL DU VOLUME DE BOIS INCORPORÉ DANS UN BÂTIMENT
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 301 du 28/12/2005 texte numéro 30
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : SOCU0512103A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/12/26/SOCU0512103A/jo/article_annexe1
Texte n°30
A N N E X E
À L'ARRÊTÉ FIXANT LA MÉTHODE DE CALCUL DU VOLUME DE BOIS INCORPORÉ DANS UN BÂTIMENT
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 301 du 28/12/2005 texte numéro 30
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