Arrêté du 26 juillet 2005 relatif à l'inscription de l'endoprothèse aortique modulaire Zenith de la société Cook France au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Version INITIALE

NOR : SANS0522809A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/7/26/SANS0522809A/jo/article_1

Texte n°40

Article 1


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, à la section 1, à la sous-section 2 « Implants vasculaires », dans la rubrique « Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale », sont ajoutés les produits suivants :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 184 du 09/08/2005 texte numéro 40