Arrêté du 21 juillet 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

Version INITIALE

NOR : AGRP0501698A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/7/21/AGRP0501698A/jo/article_9

Texte n°35

Article 9


Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 10 février 2005 susvisé :
I. - A l'article 1er, pour la variété Honey Crisp, au lieu de : « Honey Crisp », lire : « Honeycrisp ».
II. - A l'article 9, pour la variété Anderheat, au lieu de : « Anderheat », lire : « Anderheart ».