Annexe
A N N E X E
PREMIÈRE PARTIE
(3 inscriptions)
Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 191 du 18/08/2005 texte numéro 41
DEUXIÈME PARTIE
(2 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
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n° 191 du 18/08/2005 texte numéro 41
TROISIÈME PARTIE
(1 radiation)
La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel :
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n° 191 du 18/08/2005 texte numéro 41
Rectificatif
Le tableau figurant au V (Conditions d'utilisation) de l'annexe II (Fiche d'information thérapeutique. - Médicament d'exception. - GENOTONORM) de l'arrêté du 13 avril 2005 est remplacé par le tableau suivant :
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n° 191 du 18/08/2005 texte numéro 41