Arrêté du 23 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 1er mars 2004 portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense

Version INITIALE

NOR : DEFC0401449A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/12/23/DEFC0401449A/jo/article_1

Texte n°60

Article 1


Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit :
Au II, Autres directions et services :
B. - Services de l'armée de terre (direction centrale du génie) ;
C. - Services de la marine (direction centrale du commissariat de la marine).