Arrêté du 3 février 2005 portant approbation d'un avenant à la convention nationale thermale

Version INITIALE

NOR : SANS0520355A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/2/3/SANS0520355A/jo/article_snum2

Texte n°27


Article 1er


L'annexe III intitulée : « grille des appellations normalisées des soins thermaux » est annulée et remplacée par le document ci-joint.


Article 2


Les soins suivants sont totalement supprimés de la grille des appellations normalisées :
213 : bain suivi d'irrigation vaginale.
305 : douche locale au jet suivie de douche générale.
309 : douche pénétrante (2T).
412 : photo-illutation.
516 : douche vaginale de vapeur.
706 : injection d'eau minérale.
803 : table vibrante.
Dans les orientations thérapeutiques suivantes, sont supprimés ou ajoutés les soins ci-après :


VR


Soins supprimés :
207 : bain avec douche sous-marine.
307 : douche thermale térébenthinée.
311 : douche pénétrante générale (2T).
Soin ajouté :
308 : douche pénétrante (1T).


RH


Soin supprimé : néant.
Soin ajouté :
308 : douche pénétrante (1T).


NEU


Soins supprimés :
209 : bain carbo-gazeux naturel.
210 : bain avec insufflation de gaz.
211 : bain avec eaux mères.
216 : aérobain local.
307 : douche d'eau thermale térébenthinée.
311 : douche pénétrante générale (2T).
402 : bain de boue général.
416 : bain de limon thermal suivi de douche.
501 : vaporarium.
502 : radio-vaporarium.
503 : émanatorium.
504 : radio-émanatorium.
512 : étuve.
514 : douche de vapeur thermale.
518 : bain de gaz sec local.
519 : douche de vapeur.
521 : bain de vapeur individuel.
522 : bain de vapeur collectif.
525 : douche de gaz sec local.
Soin ajouté : néant.


DER


Soins supprimés :
306 : douche sous immersion en piscine.
329 : douche de forte pression sous immersion en piscine.
Soin ajouté :
406 : illutation générale.


AMB


Soins supprimés :
207 : bain avec douche sous-marine.
210 : bain avec insufflation de gaz.
308 : douche pénétrante (1T).
413 : bain de limon thermal diffusé.
602 : massage sous l'eau.
Soin ajouté : néant.


PSY


Soins supprimés :
210 : bain avec insufflation de gaz.
329 : douche de forte pression sous immersion en piscine.
Soins ajoutés :
201 : piscine.
303 : douche locale.


GYN


Soins supprimés :
204 : bain avec eau courante.
416 : bain de limon thermal diffusé.
Soins ajoutés :
203 : bain local.
405 : illutation locale multiple.


PHL


Soin supprimé :
211 : bain avec eaux mères.
Soin ajouté :
513 : étuve locale.


MCA


Soin supprimé : néant.
Soin ajouté : néant.


AD


Soins supprimés :
329 : douche de forte pression sous immersion en piscine.
402 : bain de boue général.
406 : illutation générale.
416 : bain de limon thermal suivi de douche.
Soins ajoutés :
328 : irrigation vaginale.
801 : sudation en cabine individuelle.


AU


Soins supprimés :
208 : bain avec douche sous-marine carbo-gazeuse.
416 : bain de limon thermal suivi de douche.
521 : bain de vapeur individuel.
518 : bain de gaz sec local.
Soin ajouté :
802 : entéroclyse.


TDE


Soins supprimés :
204 : bain avec eau courante.
303 : douche locale.
320 : pulvérisation, nébulisation.
509 : humage individuel.
602 : massage sous l'eau.
607 : piscine de mobilisation individuelle.
Soin ajouté : néant.




Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 36 du 12/02/2005 texte numéro 27





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n° 36 du 12/02/2005 texte numéro 27





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Fait à Paris, le 30 mars 2004