Arrêté du 6 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 du marais et estuaire de la Seudre, île d'Oléron (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0430176A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/6/DEVN0430176A/jo/article_2

Texte n°24

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de la zone de protection spéciale du marais et estuaire de la Seudre, île d'Oléron, figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Charente-Maritime, à la direction régionale de l'environnement de Poitou-Charentes, ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.