Article 10
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 14 mai 2003 susvisé pour la variété « Courge d'hiver » :
Lire : « Cornue d'hiver » au lieu de : « Courge d'hiver ».
Arrêté du 13 juillet 2007 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)
NOR : AGRP0759481A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/7/13/AGRP0759481A/jo/article_10
Texte n°18