Article 2
Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :
- circuit ;
- karting ;
- perfectionnement du pilotage ;
- rallye ;
- tout-terrain.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : SPRK0370159A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/8/22/SPRK0370159A/jo/article_2
Texte n°52
Cette spécialité est délivrée au titre de mentions dont la liste est ainsi définie :
- circuit ;
- karting ;
- perfectionnement du pilotage ;
- rallye ;
- tout-terrain.
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