Arrêté du 9 août 2006 relatif aux niveaux à prendre en compte lors d'une analyse de rejets dans les eaux de surface ou de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d'eau ou canaux relevant respectivement des rubriques 2.2.3.0, 4.1.3.0 et 3.2.1.0 de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993

Version INITIALE

NOR : DEVO0650505A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/8/9/DEVO0650505A/jo/article_snum1

Texte n°15


Tableau I


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 222 du 24/09/2006 texte numéro 15



Tableau II
Niveaux relatifs aux éléments traces (en mg/kg de sédiment sec
analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 222 du 24/09/2006 texte numéro 15



Tableau III
Niveaux relatifs aux composés traces (en mg/kg de sédiment sec
analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 222 du 24/09/2006 texte numéro 15



Tableau IV
Niveaux relatifs aux éléments et composés traces (en mg/kg
de sédiment sec analysé sur la fraction inférieure à 2 mm)


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 222 du 24/09/2006 texte numéro 15