Arrêté du 16 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval anglo-arabe et du cheval anglo-arabe de croisement

Version INITIALE

NOR : AGRF0300998A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/5/16/AGRF0300998A/jo/article_1

Texte n°56

Article 1


Le règlement du stud-book français du cheval anglo-arabe et du cheval anglo-arabe de croisement figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval anglo-arabe et du cheval anglo-arabe de croisement figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 (1).