Arrêté du 17 mars 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Version INITIALE

NOR : AGRP0300607A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/3/17/AGRP0300607A/jo/article_4

Texte n°13

Article 4


Est modifié ainsi qu'il suit l'arrêté du 12 août 2002 pour les variétés de chou-fleur Millenium et de piment-poivron Albi :
- à l'article 1er, dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Millenium », lire : « Brick » ;
- à l'article 2, dans la colonne « Dénomination », au lieu de : « Albi », lire : « Alby ».