I. - Association locale ADMR/La Chapelle/Henrichemont/
Neuvy (18380 Méry-ès-Bois)

Note d'information du 15 juin 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association « Hygiène, santé et bien-être »
(59590 Raismes)

Avenants n°s 1, 2 et 4 du 12 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association « Villa Sylvia » (62603 Berck-Plage)

Accord du 6 décembre 2001 et avenant du 10 juin 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association de soins à domicile des 3 cantons
(62120 Rely)

Note d'information du 13 décembre 2001 et avenant du 2 septembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Maison de retraite Bon Pasteur-« Maria Consolata »
(64000 Pau)

Décision unilatérale du 13 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association « SOS Femmes sans abri »
Foyer Saint-Victeur (72000 Le Mans)

Note d'information du 31 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association « Les Papillons blancs »
(76000 Rouen)

Avenant n° 2 du 29 mai 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Maison de retraite « COSOR »
(83100 Toulon)

Accord du 26 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association pour l'aide aux enfants
handicapés sensoriels (AAEHS) (97142 Les Abymes)

Accord du 24 avril 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.