L'arrêté du 24 février 1994 modifé définissant les épreuves du deuxième groupe des séries « sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement » et « sciences et technologies du produit agroalimentaire » du baccalauréat technologique est abrogé lors de l'entrée en vigueur du présent arrêté.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2004.