Article 1
Le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du trotteur français figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).
Une erreur est survenue lors de l'exécution de votre requête
Arrêté du 12 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du trotteur français
NOR : AGRF0700133A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/1/12/AGRF0700133A/jo/article_1
Texte n°41