Article 1
A compter du 1er octobre 2001, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des Fédérations françaises suivantes : boxe et rugby.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : SPRK0270196A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/8/23/SPRK0270196A/jo/article_1
Texte n°40
A compter du 1er octobre 2001, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des Fédérations françaises suivantes : boxe et rugby.
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