Arrêté du 23 août 2002 relatif à la liste des partenaires d'entraînement

Version INITIALE

NOR : SPRK0270196A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/8/23/SPRK0270196A/jo/article_1

Texte n°40

Article 1


A compter du 1er octobre 2001, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des Fédérations françaises suivantes : boxe et rugby.