Arrêté du 6 août 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique

Version INITIALE

NOR : SOCF0211172A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/8/6/SOCF0211172A/jo/article_4

Texte n°1

Article 4


Les titres suivants, publiés dans l'arrêté du 28 mars 2002 susvisé, sont inscrits sur la liste d'homologation à compter du 1er janvier 1994 et jusqu'au 18 janvier 2005 :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 193 du 20/08/2002 page 13973 à 13976