Arrêté du 10 septembre 2002 relatif à la liste des partenaires d'entraînement

Version INITIALE

NOR : SPRK0270207A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/9/10/SPRK0270207A/jo/article_1

Texte n°38

Article 1


A compter du 1er janvier 2002, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté.