A N N E X E
DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Inondations et coulée de boue du 20 mars 2001

Communes de Chouain (3), Crépon (3).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvements de terrain du 6 juin 2002

Communes de Miribel-les-Echelles (1), Massieu (1), Montferrat (1), Pressins (1), Saint-Albin-de-Vaulserre (1), Saint-Jean-d'Avelanne (1), Saint-Martin-de-Vaulserre (1), Voissant (1).

Mouvements de terrain du 6 au 7 juin 2002

Communes de Merlas (1), Saint-Bueil (1), Saint-Geoire-en-Valdaine (1).

Inondations et coulée de boue du 6 juin 2002

Communes de La Bâtie-Divisin (2), Massieu (1), Miribel-les-Echelles (1), Montferrat (1), Le Pont-de-Beauvoisin (2), Pressins (1), Saint-Albin-de-Vaulserre (1), Saint-Jean-d'Avelanne (1), Saint-Martin-de-Vaulserre (1), Saint-Sulpice-des-Rivoires (1), Velanne (1), Voissant (1).

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 juin 2002

Communes de Merlas (1), Saint-Bueil (2), Saint-Geoire-en-Valdaine (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Inondations et coulée de boue du 29 décembre 2001

Communes de Clémery (2), Gondreville, Haraucourt (4), Malleloy (3), Serres (3), Tomblaine.

Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001

Communes de Belleau (2), Bezange-la-Grande (3), Bouvron (2), Custines, Saint-Nicolas-de-Port.

Inondations et coulée de boue du 29 au 31 décembre 2001

Communes de Brin-sur-Seille (3), Einville-au-Jard (4).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Inondations et coulée de boue du 29 décembre 2001

Communes de Château-Bréhain (2), Courcelles-Chaussy (2), Oriocourt (2).

Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001

Commune de Pettoncourt (2).

Inondations et coulée de boue du 29 au 31 décembre 2001

Commune de Sarreguemines.

Inondations et coulée de boue du 9 mai 2002

Commune de Guébling (2).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations consécutives aux remontées de nappe phréatique
du 1er janvier au 29 mai 2002

Commune d'Haucourt (1).

DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulée de boue du 20 juin 2002

Communes de Brunstatt, Didenheim, Flaxlanden (2), Froeningen, Habsheim (2), Hochstatt, Mulhouse (4), Riedisheim, Rixheim, Schlierbach (2), Steinbrunn-le-Haut (2), Zillisheim, Zimmersheim.

DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Mouvements de terrain du 6 juin 2002

Commune du Pont-de-Beauvoisin (2).

Inondations et coulée de boue du 6 juin 2002

Communes de Dullin (1), Nances (1), Novalaise (1), Le Pont-de-Beauvoisin (2), Saint-Béron (1), Saint-Franc (1), Verthemex (1).

Inondations et coulée de boue du 6 au 7 juin 2002

Communes d'Aiguebelette-le-Lac, La Bauche (1), Belmont-Tramonet (2), La Bridoire (1), Saint-Alban-de-Montbel (1), Saint-Christophe (1), Saint-Jean-de-Couz, Vérel-de-Montbel (1).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Mouvements de terrain du 12 janvier 2001

Commune de Saint-Martin-du-Manoir (2).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Inondations et coulée de boue du 20 au 21 octobre 2001

Commune de Meaux.

Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001

Commune de Donnemarie-Dontilly (2).

DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulée de boue du 3 juin 2002

Commune de Vert.

DÉPARTEMENT DES VOSGES
Inondations et coulée de boue du 29 au 30 décembre 2001

Commune de Fresse-sur-Moselle.

Inondations et coulée de boue du 29 au 31 décembre 2001

Commune de Frebécourt (2).

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulée de boue du 18 au 19 mars 2002

Commune d'Ollainville.

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain du 3 avril 2001

Commune d'Amenucourt (2).