Arrêté du 4 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général

Version INITIALE

NOR : MENE0102626A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/1/4/MENE0102626A/jo/article_1

Texte n°21

Article 1


Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé sont complétées comme suit :
« Chacune des listes des épreuves terminales de l'examen du baccalauréat des séries littéraire (L), économique et sociale (ES) et scientifique (S) est complétée par :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 12 du 15/01/2002 page 829 à 829