Arrêté du 25 mars 2002 relatif à l'organisation de la direction des Archives de France

Version INITIALE

NOR : MCCB0200117A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/3/25/MCCB0200117A/jo/article_2

Texte n°48

Article 2


La direction des Archives de France comprend :
- l'inspection générale des Archives de France ;
- la délégation aux célébrations nationales ;
- le département du réseau institutionnel et professionnel ;
- le département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle ;
- le département de l'innovation technologique et de la normalisation ;
- le département des publics ;
- le bureau des affaires générales et de la documentation.
Le directeur des Archives de France est assisté d'un adjoint.