Décret du 11 mars 2004 portant modification de la composition des conseils supérieurs de l'armée de terre et de la marine nationale

Version INITIALE

NOR : DEFM0400005D

Texte n°33

Article 1


Est nommé membre du Conseil supérieur de l'armée de terre :


A compter du 1er avril 2004


M. le général de corps d'armée Sublet (Jean-Louis, Joseph), en remplacement du général d'armée Zeller (Louis, Marie, Michel), membre de droit.