Arrêté du 16 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 3 mai 2001 portant homologation du circuit de vitesse des 24 heures du Mans (Sarthe)

Version INITIALE

NOR : INTD0400583A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/16/INTD0400583A/jo/article_annexe1

Texte n°18

Annexe


A N N E X E


TABLEAU DU NOMBRE DE VOITURES HISTORIQUES AUTORISÉES À PARTICIPER AUX ESSAIS ET AUX COURSES EN FONCTION DE LA DURÉE DES COURSES


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 170 du 24/07/2004 texte numéro 18




Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 170 du 24/07/2004 texte numéro 18