Article 2
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à l'année scolaire 2003-2004.
Arrêté du 13 mai 2003 fixant les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés en mathématique et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC) et biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) pour l'année 2003-2004
NOR : MENS0301065A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/5/13/MENS0301065A/jo/article_2
Texte n°12