Décret no 90-756 du 22 août 1990 portant publication de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes), ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979 (1)

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NOR : MAEJ9030063D

JORF n°198 du 28 août 1990

Décret no 90-756 du 22 août 1990 portant publication de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes), ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979 (1)

Procellariiformes

Hydrobatidae (toutes les espèces).
Procellariidae: Bulweria bulwerii; Procellaria diomedea; Puffinus puffinus; Puffinus assimilis baroli; Pterodroma madeira; Pterodroma feae.

Pelecaniformes

Phalacrocoracidae: Phalocrocorax pygmaeus.
Pelecanidae (toutes les espèces).

Décret no 90-756 du 22 août 1990 portant publication de la convention relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe (ensemble quatre annexes), ouverte à la signature à Berne le 19 septembre 1979 (1)

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