Décret du 2 mars 2005 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD0500285D

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2005/3/2/DEFD0500285D/jo/article_1

Texte n°14

Article 1


L'article 2 du décret du 20 avril 2004 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au titre Ier (Etat-major des armées), au 3° (Direction centrale du service des essences des armées), les trois premiers tirets sont ainsi rédigés, à compter du 1er mars 2005 :
« - M. l'ingénieur général Jean-Claude Dupuis, directeur central ;
« - M. l'ingénieur général Vincent Gauthier, directeur adjoint ;
« - M. l'ingénieur en chef Jacques Hugon ; ».
2° Au titre III (Secrétariat général pour l'administration), au 1° (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), l'alinéa : « Mme Christiane Barraud, administratrice civile, sous-directrice des pensions civiles. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Jean Delbec, administrateur civil, chargé de la sous-direction des pensions civiles par intérim ; » ;
3° Au titre IV (Directions et services relevant des états-majors d'armée) :
a) Au B (Marine), au 2° (Direction centrale du service de soutien de la flotte), l'alinéa : « M. le contre-amiral Hubert Jouot, directeur adjoint ; » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral Hubert Jouot, directeur adjoint ; » ;
b) Au C (Armée de l'air), au 2° (Direction centrale du commissariat de l'air), l'alinéa : « M. le commissaire colonel Stéphane Piat, chargé de la sous-direction finances ; » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire colonel Emmanuel d'Haussy, chargé de la sous-direction finances ; ».