Arrêté du 15 décembre 2006 relatif à l'organisation des élections à leur premier mandat des représentants des personnels et des étudiants au conseil d'administration, au conseil des enseignants et au conseil de l'enseignement et de la vie étudiante de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)

Version INITIALE

NOR : AGRE0602532A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/12/15/AGRE0602532A/jo/article_annexe1

Texte n°41

Annexe


A N N E X E
1° Conseil d'administration


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 299 du 27/12/2006 texte numéro 41



2° Conseil des enseignants


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 299 du 27/12/2006 texte numéro 41



3° Conseil de l'enseignement et de la vie étudiante


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 299 du 27/12/2006 texte numéro 41