Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes

Version INITIALE

NOR : DEFD0500032A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/1/31/DEFD0500032A/jo/article_5

Texte n°34

Article 5


La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau des ressources humaines ;
2. Le bureau de l'organisation et du contrôle de gestion ;
3. Le bureau de la qualité et du contrôle interne ;
4. Le bureau des affaires générales.