Arrêté du 23 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales

Version INITIALE

NOR : AGRG0768456A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/10/23/AGRG0768456A/jo/article_annexe1

Texte n°29

Annexe



A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES
EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES


Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales, visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 253 du 31/10/2007 texte numéro 29