Article 1
Les plans de masse annexés à l'arrêté du 18 mars 2005 susvisé sont remplacés par les plans annexés (1) au présent arrêté.
Arrêté du 16 mai 2006 modifiant l'arrêté du 18 mars 2005 modifié portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe)
NOR : INTD0600467A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/5/16/INTD0600467A/jo/article_1
Texte n°11