Article 1
Le règlement du registre français du cheval Lusitanien figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval Lusitanien figurant en annexe de l'arrêté du 23 avril 2003 modifié (1).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0502839A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/12/9/AGRF0502839A/jo/article_1
Texte n°126
Le règlement du registre français du cheval Lusitanien figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval Lusitanien figurant en annexe de l'arrêté du 23 avril 2003 modifié (1).
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