Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 2, à la section 2 « Implants orthopédiques », à la sous-section 1 « Implants ou substituts osseux », dans la rubrique « A. - Implants osseux de forme anatomique utilisés en orthopédie (vertèbre, coin d'ostéotomie...) » du paragraphe 3 « Implants osseux de forme anatomique », pour le code 3288310, la société INOTEB est remplacée par la société BIOCORAL France comme suit :