Arrêté du 17 janvier 2005 portant organisation du service historique de la défense

Version INITIALE

NOR : DEFD0401453A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/1/17/DEFD0401453A/jo/article_3

Texte n°27

Article 3


Le centre historique des archives est organisé en départements :
- le département interarmées, ministériel et interministériel ;
- le département de l'armée de terre ;
- le département de la marine ;
- le département de l'armée de l'air ;
- le département de la gendarmerie nationale ;
- le département de l'innovation technologique et des entrées par voie extraordinaire ;
- le département des publics et de la valorisation.