Annexe
A N N E X E
NOMBRE DE VÉHICULES ADMIS À PARTICIPER AUX ÉPREUVES SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE CROIX-EN-TERNOIS (PAS-DE-CALAIS)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 118 du 22/05/2004 page 9035 à 9035
Arrêté du 18 mai 2004 complétant l'arrêté du 13 juin 2001 portant homologation du circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais)
NOR : INTD0400378A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/5/18/INTD0400378A/jo/article_annexe1
Texte n°11