Arrêté du 23 août 2004 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD0400959A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/8/23/DEFD0400959A/jo/article_1

Texte n°10

Article 1


L'article 3 (Directions relevant du chef d'état-major des armées) du titre Ier (Etat-major des armées) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit à compter du 1er septembre 2004 :
Au I, au A (Direction du renseignement militaire), tableau :
A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Jean Simon, directeur adjoint pour les plans. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le contre-amiral Eric Petit, directeur adjoint pour les plans. » ;
A la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le général André Ranson, directeur), l'alinéa : « M. le général Denis Serpollet, directeur adjoint pour les opérations. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean Simon, directeur adjoint pour les opérations. »