Arrêté du 23 août 2004 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD0400959A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/8/23/DEFD0400959A/jo/article_2

Texte n°10

Article 2


L'article 5 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre II (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au C (Direction de la coopération et des affaires industrielles), au I, tableau :
A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Nicolas Maffert, sous-direction de la coopération bilatérale. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef Christophe Burg, sous-direction de la coopération bilatérale. » ;
A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Nicolas Maffert, directeur adjoint. » est abrogé.
2° Au E (Direction des ressources humaines), au I, tableau :
A la colonne Titulaires de la délégation :
L'alinéa : « M. l'ingénieur général Philippe Connille, sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général Christian Chabbert, sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement. », à compter du 1er septembre 2004 ;
L'alinéa : « Mme Anne Dubois, chef de service administratif, chef du bureau des affaires financières. » est remplacé par l'alinéa suivant : « Mme Anne Dubois, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières. » ;
A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. l'ingénieur général Philippe Connille, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques Andreu. » est abrogé.