Article 1
Le règlement du stud-book du cheval boulonnais figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval boulonnais figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0400776A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/3/24/AGRF0400776A/jo/article_1
Texte n°88
Le règlement du stud-book du cheval boulonnais figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval boulonnais figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).
Les équipes de Légifrance sont à votre écoute pour
améliorer le site et ses services.
Participez en répondant à cette enquête, en
quelques minutes !
Merci.