A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 5 au 6 janvier 2003

Commune de Saint-Paul-aux-Bois.

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 décembre 2003

Commune de Paray-sous-Briailles.

Inondations et coulées de boue du 4 au 7 décembre 2003

Commune de Bessay-sur-Allier.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes des Ollières-sur-Eyrieux, Roiffieux, Villevocance, Vinzieux (1), Vocance.

Inondations et coulées de boue du 1er au 3 décembre 2003

Commune de Desaignes.

Inondations et coulées de boue du 2 décembre 2003

Communes de Limony, Vallon-Pont-d'Arc.

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2003

Commune d'Ardoix.

Mouvements de terrain du 1er au 2 décembre 2003

Commune de Flaviac (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Inondations et coulées de boue du 16 novembre 2003

Communes de Fitou (2), La Palme (2), Montredon-des-Corbières (2), Narbonne, Peyriac-de-Mer (2), Portel-des-Corbières (2), Roquefort-des-Corbières (2), Sigean (2), Treilles (2), Villesèque-des-Corbières (2).

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2003

Commune de Molières-Cavaillac.

Inondations et coulées de boue du 1er décembre 2003

Commune d'Estézargues (2).

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 3 décembre 2003

Commune d'Aimargues.

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue du 15 juillet 2003

Commune de Blaye.

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 27 juillet 2003

Communes de Le Périer, Chasse-sur-Rhône, Vienne.

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 décembre 2003

Communes de Condezaygues (2), Fumel (1), Monsempron-Libos (1), Trentels (2).

Inondations et coulées de boue du 5 au 6 décembre 2003

Communes de Saint-Vite (1), Trémons (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Inondations et coulées de boue du 22 au 23 novembre 2003

Commune de Meyrueis (2).

Inondations et coulées de boue du 23 novembre 2003

Commune de Saint-Frézal-d'Albuges (2).

Inondations et coulées de boue du 23 au 24 novembre 2003

Commune de Florac.

Inondations et coulées de boue du 2 au 3 décembre 2003

Commune de Pierrefiche (1).

DÉPARTEMENT DU NORD
Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er février au 31 mars 2001

Commune de Courchelettes.

Inondations par remontée de nappe phréatique
du 1er janvier au 31 mars 2003

Commune de Houplin-Ancoisne.

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvements de terrain du 21 mars 2001 au 15 juin 2002

Commune de Roye-sur-Matz (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain du 14 janvier 2004

Commune du Mont-Dore (1).

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Inondations et coulées de boue du 17 au 18 octobre 2003

Commune de Perpignan.

Inondations et coulées de boue du 16 novembre 2003

Communes de Fourques, Villemolaque.

Inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues
du 3 au 4 décembre 2003

Communes d'Argelès-sur-Mer (1), Banyuls-sur-Mer (1), Le Barcarès (1), Cerbère (1), Collioure (1), Port-Vendres (1), Saint-Cyprien (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes d'Arnas, Gleizé (1).

Inondations et coulées de boue du 1er au 3 décembre 2003

Commune de Grézieu-la-Varenne (1).

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Inondations et coulées du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Perrecy-les-Forges (1), Saint-Marcelin-de-Cray (1), Salornay-sur-Guye (2).

Inondations et coulées de boue du 1er au 3 décembre 2003

Commune de Cluny (1).

Inondations et coulées de boue du 2 au 5 décembre 2003

Commune d'Artaix.

Inondations et coulées de boue du 3 au 4 décembre 2003

Commune de Laives (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 13 janvier 2004

Commune de La Clusaz.

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Inondations et coulées de boue du 1er au 2 décembre 2003

Communes de Saint-Christol (1), Valréas, Visan.

Inondations et coulées de boue du 1er au 4 décembre 2003

Communes de Apt, Blauvac, Caseneuve, Lacoste, Monieux (1), Ménerbes, Saint-Léger-du-Ventoux, Sault (1).

Inondations et coulées de boue du 2 au 4 décembre 2003

Communes de Brantes, Savoillan.

DÉPARTEMENT DES VOSGES
Séisme du 22 février 2003

Commune de Thaon-les-Vosges (1).

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 2 au 3 octobre 2003

Commune de Villeneuve-sur-Auvers (1).